Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PARISIANS
M. Francois-Paul PETIT
Numéro de dépôt :
4339891
Date de dépôt :
21/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque LES PARISIANS
Déposée par voie électronique le 21 février 2017 par monsieur Francois-Paul PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES PARISIANS »
Le déposant est monsieur Francois-Paul PETIT domicilié(e) 100 rue Blanche - 75009 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois-Paul petit domicilié(e) 100 RUE Blanche - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Francois-Paul PETIT - 100 rue Blanche - 75009 - paris - France
M. Francois-Paul petit - 100 RUE Blanche - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Inscription le 23 février 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°717445 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23
Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735140 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10
Inscription le 21 septembre 2020 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°795700 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21
Préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ;
Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; literie à l'exception du linge de lit ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PARISIANS"